Conditions générales d'utilisation

Définitions

SiteLe présent site internet quel que soit son moyen ou support de consultation et quelle que soit l'adresse Internet (URL) par laquelle il est atteint. 
EditeurL'éditeur du site ci-dessus mentionné. 
UtilisateurToute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site. 
Contenu utilisateurDonnées transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques et/ou formulaires du Site pour ses échanges avec l'Editeur et/ou pour publication dans des espaces publics et/ou privés. 
MembreUn utilisateur identifié sur le Site et bénéficiant de droits d'accès ou d'action particuliers.
IdentifiantIdentifiant unique (en général l'adresse de messagerie) de l'utilisateur.
Mot de passeInformation confidentielle, dont l'Utilisateur doit garder le secret, lui permettant de prouver son identité ( utilisé conjointement avec son Identifiant) .

Objet

Les présentes Conditions générales d'utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du Site et les conditions d'utilisation du Site par l'Utilisateur.

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Elles constituent donc un contrat entre le Site et l'Utilisateur.

Le site a pour objet : Promotion des activités de la société K PRODZ.

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Le Site est édité par : K PRODZ
5 rue Jeanne d'Arc
30000Nîmes
France

Le responsable de la publication est : Monsieur Quentin Uriel

Le Site est hébergé par : Vitto Tech Loqual Host chez Ionos
1&1 Internet AG
Brauerstr. 48 76135
Karlsruhe - Allemagne

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L'Utilisateur a la possibilité d'exercer ce droit (en mentionnant l'adresse de messagerie  utilisée pour son inscription ainsi que son nom complet) :

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  • ou par voie postale à :
    K PRODZ
    Quentin Uriel (DPO)
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Accès au service

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Force majeure

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L'éditeur se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.

Il est ainsi conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Evolution du présent contrat disponible sur le Site.

Durée, reconduction et résiliation

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de la première utilisation du Site par l'Utilisateur.

Il est reconduit pour une même durée indéterminée à chaque utilisation du site dans les termes des Durée, reconduction et résiliation publiées lors de cette utilisation.

Droit applicable

Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du Site, sont déterminées par la loi française. 

En cas de litige, n'ayant pu faire l'objet d'un accord à l'amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d'appel de Nîmes  sont compétents.

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